- Éditeur du site / Développement :
- Neo 3D
- 792 791 824 00024
- Distributeur :
- Biomimetik
- postmaster@biomimetik.fr
- 02.37.90.61.84
Hébergeur : OVH
Conditions générales d’utilisation et responsabilité
Tous les éléments de conception et développement, visuels et rédactionnels de ce site
internet
sont la propriété de Neo3D, à l’exclusion des éléments émanant
d’un
partenaire de Neo3D.
La protection du site www.ezio.fr relève par conséquent des
législations
nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Toute
reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support,
présent
ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse du laboratoire Neo3D.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de
contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les
informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à
modification
sans préavis.
En aucun cas, le laboratoire Neo3D ne pourrait être tenue responsable de
quelques
dommages ou perte d’exploitation liés directement ou pas à l’utilisation de son site
www.ezio.fr/.
Propriété intellectuelle
Les références commerciales des produits du laboratoire
Neo3D, www.ezio.fr ainsi que leurs logos, sont des marques deposés.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.ezio.fr sont
la
propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t
partielle(s)
ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et
préalable de leurs titulaires.
Droit sur vos données personnelles
Nous vous certifions que vos données ne sont, en aucun cas, transmises, échangées, et
revendues à un tiers.
Toutefois et conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux données, que vous nous avez
transmises, pour modification ou suppression. Pour ce faire, vous pouvez nous transmettre
votre demande par écrit à : Neo3D - 5 allée des Atlantes – Les Propylées 1 – 28 000 Chartres
Droits d’auteur
La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes
présents sur le site www.ezio.fr est interdite sans l’accord exprès et
préalable de l’éditeur du site.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles
L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens
hypertextes profonds vers le site www.ezio.fr est interdite sans
l’accord
exprès et préalable de l’éditeur du site à savoir le laboratoire Neo3D. En
conséquence, le laboratoire Neo3D ne saurait être tenue responsable dans le
cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.